Bureau Communautaire du 21 juin 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-114Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 24 mai 2023 - Délibération - Annexe29/06/202329/06/2023
2023-115Marché n°22-30 - Gif-sur-Yvette - construction d'une médiathèque : attribution du marché de maitrise d'œuvre - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-116Marché n°23-03 - Fourniture et livraison de livres pour le réseau des médiathèques Paris-Saclay : signature du marché - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-117Réseau des médiathèques Paris-Saclay : demande de subventions auprès du Ministère de la Culture - DRAC Île-de-France dans le cadre de la dotation générale de décentralisation (DGD) - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-118Palaiseau - conservatoire à rayonnement intercommunal : demande de subvention auprès du Ministère de la Culture - DRAC Ile-de-France dans le cadre du dispositif de soutien aux projets des conservatoires classés - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-119SNCF Gares et Connexions et Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc - Mission de communication et valorisation de la future navette du RER C dans la vallée de la Bièvre : convention de partenariat - Délibération - Annexe29/06/202329/06/2023
2023-120Ile-de-France Nature : demande de subventions dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt "Retour de la Nature en Ville" - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-121TEDx Saclay 2023 - Les iConnecteurs : signature de la convention de partenariat et attribution d'une subvention - Délibération - Annexe29/06/202329/06/2023
2023-122Club des managers de centre-ville (CMCV) : première adhésion - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-123Wissous : signature de la convention pour la facturation des coûts de gestion de la déchèterie communale - Délibération - Annexe29/06/202329/06/2023
2023-124Dispositif de reclassement : approbation d'une convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la communauté d'agglomération Paris Saclay, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande couronne et les agents de la collectivité concernés - Délibération - Annexe29/06/202329/06/2023
2023-125Office national des forêts (ONF) et Ile-de-France Nature : conventions partenariales et financières relatives à la prise en charge des frais d'entretien des forêts domaniales de Verrières et Palaiseau et du domaine régional de l'Hurepoix pour Marcoussis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202329/06/2023
2023-126Marché n°23-07 - Travaux de réparations localisées des couches de surface des chaussées : signature du marché - Délibération29/06/202329/06/2023
2023-127Marché n°23-05 - Diagnostic physiologique, mécanique et sanitaire des arbres : signature du marché - Délibération29/06/202329/06/2023